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Livestreams et licences : tout ce que vous devez savoir

Video recording of a livestream concert

Il est clair que le monde a changé au cours des derniers mois. COVID-19 a obligé des artistes et des groupes à reporter des concerts, créant une situation que personne n'avait connue auparavant : Nous sommes tou.te.s coincé.e.s à la maison.

De nombreu.ses.x musicien.ne.s ont donc exploré de nouvelles façons de se rapprocher de leur public, les livestreams devenant le nouveau statu quo de la solidarité à distance. Twitch, la première plateforme de diffusion en direct pour les amateurs de jeux vidéo, par exemple, a connu une augmentation de 101 % des heures diffusées entre mars et avril 2020 par rapport à l'année dernière.

Si la mise en place d'un concert en direct (live stream) est une chose, il semble y avoir un manque d'informations sur les questions de droits d'auteur concernant les écoutes des morceaux en direct sur le web. Dans cet article, nous allons vous montrer où vous pouvez diffuser en continu (ou livestreamer) ce que vous voulez et quelles précautions vous devez prendre.

Ai-je besoin d'une licence lorsque je veux diffuser de la musique en direct sur Facebook, YouTube et d'autres plateformes de médias sociaux ?

Si vous êtes un groupe ou un.e musicien.ne solo et que vous êtes le ou la détenteur.trice des droits de performance de vos morceaux, vous êtes autorisé.e à les interpréter en direct et dans la vie réelle et sur des plateformes comme Facebook, YouTube, Twitch et autres.

Quelques organismes de droits d'exécution ont des accords spécifiques avec les plateformes. La SACEM, GEMA (Allemagne), STIM (Suède) et PRS (Grande-Bretagne), par exemple, ont lancé ce qui est aujourd'hui appelé ICE (International Copyright Enterprise) et ont conclu un contrat de licence avec des chaînes sociales comme YouTube, Facebook, Twitch et Twitter. Vous n'avez pas besoin d'une licence distincte si vous souhaitez diffuser en direct sur ces plateformes dans la plupart des pays d'Europe, d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient. Les plateformes paient une redevance aux sociétés locales de droits d'auteur et leurs membres seront payés en retour pour leurs prestations en direct. PRS offre des informations précieuses sur cet accord de licence.

Si vous êtes un.e DJ et que vous envisagez de diffuser un set en ligne, cela peut être un peu plus délicat. Comme vous ne possédez généralement pas les droits d'auteur des enregistrements que vous diffusez, vous devrez peut-être payer une redevance à la société locale de droits d'exécution ou obtenir les licences de tou.te.s les détenteur.trice.s de droits d'auteur.

Mais commençons par le début et une plateforme à la fois.

Comment puis-je diffuser mes propres chansons lors d'un live stream sur Facebook et Instagram sans être mis en sourdine ?

Encore une fois, vous êtes le ou la détenteur.trice des droits de vos chansons et Facebook et Instagram l'acceptent. Néanmoins, il arrive souvent que l'un ou l'autre bloque les live streams, même si vous en détenez tous les droits. Facebook et Instagram le font pour protéger ces droits pour vous et ce n'est donc pas une mauvaise chose. Il existe cependant un moyen d'éviter que votre vidéo en direct ne soit mise en sourdine : Demandez à votre distributeur de mettre votre page Facebook ou Instagram sur liste blanche bien avant le début de votre diffusion en direct.

Si vous distribuez votre musique avec iMusician, il suffit de nous envoyer un petit mot à whitelist@imusician.pro avec un lien vers la page de l'artiste sur laquelle vous allez diffuser votre livestream et nous nous en occuperons. Veuillez noter que cela peut prendre quelques jours, avant que votre page ne soit mise sur liste blanche. Vous ne pourrez toujours diffuser que votre propre contenu, alors planifiez votre set en conséquence. Sinon, et une fois de plus, Facebook pourrait mettre votre vidéo en sourdine s'il détecte des contenus protégés par des droits d'auteur dont vous ne possédez pas les droits.

Si vous êtes toujours confronté à des problèmes avec votre propre contenu et vos vidéos sur Facebook, vous pouvez toujours faire appel de ces attaques de droits d'auteur via le formulaire d'appel de Facebook. Assurez-vous que vous avez toutes les informations nécessaires pour prouver que vous êtes le détenteur des droits d'auteur de votre contenu.

Que dois-je savoir lorsque je diffuse mon livestream sur YouTube ?

YouTube dispose de son propre « dispositif de suivi audio », alias YouTube Content ID. Si vous monétisez vos chansons sur YouTube, toutes les personnes qui utilisent votre chanson recevront une notification indiquant : « Un détenteur de droits d'auteur utilisant le Content ID a réclamé du matériel dans votre vidéo ». Il ne s'agit pas d'une attaque des droits d'auteur et cela n'empêchera pas la vidéo d'être mise en ligne. Cette notification indique simplement au propriétaire de la chaîne que la vidéo sera monétisée par le propriétaire du Content ID.

Si vous diffusez votre propre matériel en direct depuis une autre chaîne YouTube que la vôtre et que vous ne voulez pas que la chaîne reçoive cette demande, vous pouvez mettre la chaîne sur liste blanche à l'avance. Comme nous l'avons déjà mentionné : Envoyez un bref email à whitelist@imusician.pro avec le lien vers la chaîne que vous souhaitez mettre sur la liste blanche et nous nous en occuperons. Veuillez noter que vous ne recevrez pas d'argent publicitaire pour cette vidéo si vous mettez la chaîne sur liste blanche.

Si vous êtes le ou la détenteur.trice des droits d'auteur du contenu que vous présentez, vous ne devriez pas obtenir de YouTube une réclamation de droits d'auteur sur vos vidéos. Toutefois, si cela se produit, vous pouvez contester la réclamation dans votre tableau de bord YouTube Studio.

Des problèmes de droits d'auteur liés à la retransmission en direct d'un concert sur Twitch ?

Twitch est relativement nouveau du côté de l'industrie de la musique. La plateforme de jeux a activement essayé d'élargir son public cible aux musiciens et aux groupes. Twitch peut être décrit comme l'Instagram du livestream et vous devriez absolument y jeter un coup d'œil si ce n'est pas déjà fait !

Du point de vue des licences, Twitch est similaire à Facebook. Vous possédez les droits d'auteur ? Vous pouvez en faire ce que vous voulez. Vous n'en possédez pas ? Vous serez très probablement signalé et votre vidéo sera mise en sourdine. Twitch fonctionne également avec un système de reconnaissance audio, de sorte que les contenus protégés ne passeront pas inaperçus. Mais, comme vous avez affaire à un ordinateur, la mise en sourdine occasionnelle d'une vidéo peut toujours se produire, même si vous possédez les droits d'auteur.

Si vous pensez que votre vidéo a été mal signalée, vous pouvez simplement remplir le formulaire d'appel dans la section « Producteur vidéo » de votre tableau de bord Twitch. Malheureusement, vous ne pourrez pas mettre votre compte Twitch sur liste blanche à l'avance, car il ne s'agit pas d'une véritable plateforme musicale. Votre distributeur numérique ne télécharge pas vos chansons sur la plateforme, donc Twitch ne sait pas nécessairement que vous êtes le créateur de ce contenu.

Ai-je besoin d'une licence lorsque je veux diffuser en live mon set de DJ sur Facebook, Instagram et Twitch ?

Même si les systèmes de reconnaissance de Facebook ne captent pas toutes les interprétations en direct d'une chanson, ils captent les chansons enregistrées. Même chose pour Instagram et Twitch. Si votre set de DJ consiste principalement à jouer des morceaux d'autres artistes et que vous n'êtes pas le ou la détenteur.trice des droits d'auteur, il y a de fortes chances que vous soyez signalé et mis en sourdine. Dans ses lignes directrices misent à jour, Facebook indique que « plus le nombre de pistes enregistrées dans une vidéo est important, plus il est probable qu'il soit limité ».

Oui, comme mentionné ci-dessus, il y a des ORP qui ont des accords avec les plateformes de médias sociaux. Ces accords couvrent l'utilisation privée de la musique enregistrée dans les vidéos sur les plateformes de médias sociaux. Lorsqu'une vidéo contient une grande quantité de pistes enregistrées, Facebook et Instagram peuvent être sceptiques quant au caractère privé de votre activité. En réalité, Facebook et Instagram ont tendance à signaler et à mettre en sourdine les vidéos s'il n'est pas clair que vous détenez les droits d'auteur des chansons que vous écoutez.

De plus, les règles et les réglementations diffèrent d'un pays à l'autre, ce qui ne facilite pas les choses. Si vous êtes DJ en Suisse, par exemple, vous pouvez obtenir une licence de SUISA pour votre livestream. Une fois la licence obtenue, vous pouvez y aller. Là encore, consultez le site web des organisations locales de droits d'exécution telles que BMI, SOCAN, SACEM, STIM, etc. pour plus de détails sur votre région spécifique.

YouTube Content ID couvre-t-il mon set de DJ ?

Une autre option pour les livestreams : c’est YouTube. Comme mentionné ci-dessus, le Content ID de YouTube scanne les chansons utilisées dans votre livestream. Les détenteur.trice.s des droits d'auteur des morceaux que vous diffusez peuvent décider de bloquer votre vidéo ou de la monétiser. Si vous diffusez des chansons d'artistes connus, en particulier d'artistes de grands labels, vous devez vous attendre à ce que votre livestream soit bloqué.

Quels artistes vont bloquer mes vidéos, me demanderez-vous ? YouTube a créé un répertoire de politique musicale qui vous donne toutes les informations et vous indique si des chansons sont disponibles pour être utilisées dans des vidéos ou non. Si des chansons sont disponibles pour être utilisées dans des vidéos, le propriétaire des droits d'auteur monétisera vos vidéos et recevra l'argent de la publicité.

Une autre possibilité consiste à obtenir les autorisations des détenteurs de droits d'auteur pour les morceaux que vous écoutez. Dans ce cas, vous devrez contacter chacun d'entre eux et leur demander de mettre votre page ou votre chaîne en liste blanche. Cela peut sembler beaucoup de travail, c'est vrai, mais c'est une façon de faire du livestream en toute légitimité. S'ils acceptent de mettre votre chaîne YouTube sur liste blanche, vous pourrez même conserver les gains grâce à des publicités vidéo.

C'est toujours une option pour les DJs : Mixcloud

Mixcloud peut constituer une alternative légale aux livestreams sur les réseaux sociaux, surtout si vous diffusez beaucoup de contenus protégés par des droits d'auteur. L'inconvénient est qu'il ne prend pas en charge la vidéo, mais uniquement l'audio. Mixcloud est une plateforme de musique en ligne générée par les utilisateurs et dispose d'un cadre de licence avec des détenteurs de droits du monde entier, ce qui signifie que Mixcloud paiera les droits d'auteur pour le contenu que vous téléchargez. Il existe quelques conditions pour vos téléchargements sur Mixcloud, que vous pouvez consulter sur leur site web.

Conclusion

Si vous possédez le contenu que vous prévoyez de diffuser en live, vous pouvez mettre votre profil sur une liste blanche pour ne pas être signalé. Vous êtes le détenteur des droits et vous pouvez jouer votre musique où vous voulez. Dans certains pays, les droits d'exécution sont déjà couverts par les médias sociaux tels que YouTube, Facebook, Twitch et Twitter. Si vous êtes signalés ou mis en sourdine, assurez-vous de contester le droit de représentation lorsqu'il apparaît.

Si vous ne possédez pas les droits pour les morceaux que vous prévoyez de jouer dans votre livestream, vous devez obtenir l'autorisation des détenteurs de droits (et mettre votre page ou votre chaîne en liste blanche) ou une licence de votre organisme local de droits d'exécution avant le livestream.

Dans tous les cas, nous vous recommandons vivement de consulter le site web de votre organisme local avant de programmer votre streaming live, afin de vous assurer que vous n'aurez pas de problèmes plus tard. Oui, ce sujet est assez complexe. Mais la mise en sourdine et le blocage des vidéos est vraiment une tentative des plateformes pour protéger la propriété intellectuelle et donc une approche pour soutenir les artistes et les groupes sur le terrain.

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