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J'ai utilisé des samples pour créer ma musique. Quelle est la procédure ?

Distribuer de la musique incluant des samplers nécessite d'examiner attentivement les licences et les droits. Voici un aperçu simplifié pour vous aider à procéder efficacement 👇

1. Obtenir l'autorisation d'utilisation commerciale

Avant de distribuer de la musique contenant des samples, assurez-vous de disposer d'un contrat de licence. Ce document sert de preuve que vous pouvez légalement utiliser le matériel samplé dans votre musique, et doit être obtenu avant que vous ne soumettiez la sortie à notre équipe.

2. Éléments à vérifier dans votre licence

  • Lisez les conditions générales : Examinez toujours attentivement les conditions de la plateforme où vous obtenez vos samples pour comprendre vos droits et vos limites.
  • Preuve d'achat ou licence : Une preuve d'achat n'est pas un contrat. Assurez-vous de disposer de la licence réelle qui détaille vos droits d'utilisation commerciale, y compris les éventuelles restrictions.
  • Limites de streams et de téléchargements : Vérifiez que votre licence autorise un nombre illimité de streams et de téléchargements commerciaux. Par exemple, si votre licence indique une limite de 5 000 téléchargements et de 100 000 streams, nous ne l'accepterons pas.
  • Licences internationales : Assurez-vous que les conditions énumérées dans votre licence sont applicables à tous les pays. 

3. Samples gratuits

Une licence "libre de droits" signifie que vous n'êtes pas redevable de redevances permanentes pour l'exploitation de votre musique. Cependant, vous ne pouvez généralement pas attribuer votre nom au compositeur·rice original, sauf indication contraire. Vérifiez toujours les conditions de licence sur des plateformes comme Splice ou Loopmasters pour plus de clarté. Dans ce cas, nous avons besoin d'une autorisation d'utilisation commerciale et de votre facture d'achat.

4. Monétisation YouTube Content ID

N'activez pas YouTube Content ID sur des pistes contenant des samplers non exclusifs. Cela va à l'encontre des directives d'éligibilité de YouTube et peut donner lieu à des réclamations de droit d'auteur de la part des créateur·rice·s originaux·ales.

5. Beats exclusifs

Les beats/échantillons exclusifs sont vendus exclusivement à un·e seul·e artiste ou producteur·rice, ce qui signifie que le ou la vendeur·se ne peut les vendre à personne d'autre. Cela permet à l'acheteur·se d'avoir un contrôle total sur l'utilisation du beat, y compris sur sa distribution et sa monétisation.

Assurez-vous d'avoir l'autorisation appropriée, faites attention aux termes associés à tous les samplers ou beats que vous utilisez, et informez-nous toujours de votre utilisation. Veuillez préparer toute la documentation au cas où nous en aurions besoin, afin que nous puissions distribuer votre musique sans problèmes potentiels avec les plateformes et les détenteur·rice·s de droits ! Afin d'assurer une distribution fluide de votre musique et d'éviter tout problème potentiel avec les plateformes et les ayants droit, veuillez préparer toute la documentation nécessaire.


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