Vos royalties dans la musique et comment être payé·e

Les redevances musicales sont les paiements que doivent recevoir les titulaires de droits sur un morceau de musique lorsque leur œuvre musicale est utilisée. Les titulaires de droits peuvent être les compositeur·trice·s, les parolier·e·s, les auteurs-compositeur·trice·s, les artistes interprètes, etc. Lorsque votre musique est jouée sur des plateformes de streaming comme Spotify, Deezer ou Apple Music, ou diffusée sur une station de radio ou une chaîne de télévision, vous devez recevoir des redevances.

En termes simples, les artistes composent et enregistrent de la musique. Ces enregistrements sont joués et diffusés en continu, ou les compositions sont interprétées ou reprises. Les titulaires de droits sont payé·e·s. Vous l'avez probablement déjà remarqué : Il existe différents droits qui peuvent être monétisés et, en tant qu'artiste, vous pouvez porter plusieurs casquettes.

Plongeons dans les différents types de droits musicaux.

Que sont les droits master ? Ou un master ? Ou même un enregistrement master ? Autant de déviations du terme lui-même. Et qu'en est-il des droits d'édition ?

L'enregistrement principal (ou master) est le son original de l'enregistrement d'une chanson. L'enregistrement d'une composition est la propriété des artistes, de la maison de disques, du producteur ou de la personne qui a financé l'enregistrement. Les droits master peuvent être concédés à une maison de disques ou à un tiers pour une période de temps clairement définie dans un contrat.

Les droits master sont automatiquement créés lorsqu'une chanson est enregistrée, par exemple dans un studio ou lors d'un concert. Dans de nombreux cas, les droits de reproduction sont détenus par les artistes eux-mêmes, mais ils peuvent également être cédés à une maison de disques ou à un tiers pour une période clairement définie dans un contrat.

Une chose à comprendre : un droit master appartient à un enregistrement, ce qui signifie que si vous enregistrez une autre version de la chanson, il ne s'agit pas du même droit master.

En revanche, les droits d'édition (ou droits d'auteur de chansons) sont les droits de la composition de la musique et de ses paroles (s'il y a des paroles). Ils appartiennent aux auteurs, compositeur·trice·s et parolier·e·s. Et en Europe, ils ne peuvent pas être vendus. Lorsque vous créez de la musique ou des paroles, vous êtes le ou la propriétaire des droits d'édition quoi qu'il arrive (enfin, jusqu'à 70 ans après la mort du créateur ou de la créatrice ou de l'auteur individuel·le si aucun éditeur n'est impliqué). Toutefois, vous pouvez céder vos droits d'édition sous licence à un éditeur de musique qui les monétisera pour vous.

• Ventes numériques (redevances de streaming et téléchargement)
• Ventes physiques
• Redevances mécaniques
• Redevances d'exécution (publique)
• Redevances sur les droits voisins
• Redevances d'exécution numérique
• Droits de licence de synchronisation

La consommation de musique numérique n'a cessé d'augmenter au cours des deux dernières années - et il n'y a pas de fin en vue. Alors que la part des revenus provenant de la musique téléchargée numériquement diminue, les revenus provenant du streaming représentaient 62,1 % des revenus de l'industrie mondiale de la musique enregistrée en 2020, selon le Global Music Report de l'IFPI.

Les fournisseurs de services numériques (FDS) sont tenus de verser des redevances aux auteurs-compositeur·trice·s et aux éditeurs ; vous en saurez plus à ce sujet plus tard dans la section « Redevances mécaniques ». La plus grande partie des revenus numériques est générée par les redevances de streaming et les redevances de téléchargement.

Redevances de streaming

Chaque fois qu'un titre est diffusé sur une plateforme de streaming (par exemple Spotify, Apple Music, Deezer, Tidal, Amazon Music, etc.), les artistes, les maisons de disques et tout autre tiers concerné gagnent de l'argent grâce aux redevances de streaming. Vous trouverez ci-dessous de plus amples informations sur le calcul des redevances de diffusion en continu.

Redevances de téléchargement

Même si la consommation de musique numérique continue de passer du téléchargement au streaming, les redevances de téléchargement peuvent encore constituer une part considérable de vos revenus issus des ventes numériques. Pour chaque morceau téléchargé sur les plateformes de téléchargement numérique (par exemple iTunes, Beatport, Traxsource, etc.), les musicien·ne·s reçoivent une part du montant que l'utilisateur·trice a payé pour le téléchargement.

Si les revenus physiques continuent de diminuer, le rythme de ce déclin s'est considérablement ralenti au cours des deux dernières années. Dans cette catégorie, on observe également un glissement des CD vers les vinyles ou les cassettes - et par conséquent un changement de la signification et de la finalité de la musique physique, qui devient un objet de collection que l'on est fier de montrer à ses ami·e·s.

Chaque fois qu'un CD, un disque vinyle ou une cassette est fabriqué, les compositions sont reproduites. Il en va de même pour les téléchargements et les streams : Chaque téléchargement ou stream est considéré comme une reproduction d'une chanson. Pour la reproduction de compositions musicales, des redevances mécaniques sont dues aux auteurs-compositeur·trice·s et aux éditeurs ; cet argent est perçu par les sociétés de gestion collective (p. ex. SACEM, SABAM) ou d'autres agences de gestion des droits (p. ex. l'Agence Harry Fox) pour le compte des titulaires de droits.

Une exécution publique, c'est lorsque vous jouez de la musique en public, ou lorsque votre musique est jouée en public. Vous percevez des redevances pour la composition (par exemple, pour les spectacles en direct) ou pour le master ET la composition (par exemple, à la télévision, à la radio ou lors d'événements DJ). Les exemples évidents sont les spectacles en direct lors de concerts ou de festivals. Lors de ces événements, il se peut que vous deviez remplir une tracklist (liste de chansons) pour le promoteur ou le producteur de l'événement, car de l'argent est versé aux auteurs de chaque chanson que vous avez interprétée. Mais ce n'est pas tout : Les émissions de télévision ou de radio, ou la musique de fond dans les restaurants, les magasins, les bars, les boîtes de nuit, etc. sont considérées comme des exécutions publiques. Pour tout cela, vous pouvez être éligible pour recevoir des redevances d'exécution par le biais de votre organisation de droits d'exécution (PRO).

Les droits voisins (ou droits connexes) sont des redevances d'exécution publique dues au titulaire du droit d'auteur (master) de l'enregistrement sonore. Ainsi, lorsqu'un enregistrement sonore est diffusé ou exécuté publiquement, les titulaires des droits principaux doivent être indemnisés et cela passe par les droits voisins. Par exemple, il peut s'agir de clubs, de restaurants, de chaînes de télévision, de stations de radio, de radios en continu, ou de tout espace public où l'œuvre musicale est diffusée.

Les redevances numériques sont des paiements versés aux propriétaires d'enregistrements pour la diffusion radio sur des plateformes telles que Pandora, SiriusXM et les stations de radio Internet. Il y a des redevances pour les artistes featuring (45%), les titulaires de droits (50%) et les artistes non featuring (5%). Les redevances sur les exécutions numériques sont spécifiques aux États-Unis car elles n'utilisent pas les droits voisins. La société de perception officielle pour cela est SoundExchange. Les stations de radio numériques ou Internet doivent obtenir une licence de SoundExchange pour utiliser la musique sous licence, et de l'autre côté, l'artiste ou les artistes doivent être enregistrés auprès de SoundExchange pour percevoir ces redevances.

Sync est le diminutif de synchronisation. Synchronisation de quoi ? C'est le fonctionnement de deux choses en même temps et ici, il peut s'agir de films et autres produits audiovisuels tels que la télévision, les films, les séries Netflix, les publicités, les jeux vidéo, les émissions de télévision, les DVD, les Blu-Ray, etc. Le producteur de ce produit audiovisuel synchronise votre musique avec cet autre produit (vidéo, images animées...) et va obtenir une licence pour être autorisé à le faire. Il s'agit souvent d'un paiement initial et dans certains cas, vous recevez un % des ventes - cela dépend vraiment de l'accord. Ce paiement est appelé « licence de synchronisation » et vous devez enregistrer votre musique afin d'être en mesure de percevoir les droits payés pour l'utilisation de votre musique protégée par le droit d'auteur.

Maintenant que nous savons quel type de redevances musicales existe, nous devons comprendre qui sont les parties prenantes, qui est payé·e, à quel pourcentage, quand et comment ?

Selon le nombre de personnes impliquées, du directeur de votre label à celui qui a écrit vos paroles, plusieurs parties doivent être payées. Outre les auteurs-compositeur·trice·s et les artistes, il peut y avoir beaucoup d'autres entités intermédiaires qui agissent en votre nom et vous aident à percevoir toutes les redevances auxquelles vous avez droit.

Vous êtes payé·e lorsque quelqu'un·e joue/écoute ou télécharge votre musique sur des services de streaming tels que Spotify, Deezer, Traxsource, ou d'autres plateformes de téléchargement ou de streaming. Lorsque l'utilisateur·trice joue plus de 30 secondes ou paie pour télécharger votre titre, l'argent est dû et la plateforme collecte cet argent, prend sa part et reverse un montant important au distributeur (par exemple, iMusician) et à la société de collection car le streaming génère également des redevances mécaniques et d'exécution. Il se peut qu'une maison de disques se trouve entre le distributeur et vous, l'artiste/auteur-compositeur·trice, et qu'elle perçoive cet argent, prenne sa part et reverse la vôtre comme convenu dans le contrat artiste/label que vous avez signé.

Types de redevances concernées :

• Ventes numériques (redevances de streaming et redevances de téléchargement)
• Redevances mécaniques
• Redevances d'exécution (publique)

Quand êtes-vous payé·e ?

Environ 3 à 4 mois après la confirmation du streaming ou du téléchargement par la plateforme.

Remarque importante : certaines plateformes peuvent retarder certains paiements et c'est pourquoi il est assez difficile de réconcilier ce que vous pouvez voir sur votre compte Spotify for Artists ou notre outil Music Analytics.

Le consommateur ou la consommatrice paiera un prix pour acheter votre vinyle, votre CD ou votre cassette. Ce prix peut varier selon le magasin, le pays et la devise. Une partie de cet argent sera transférée au distributeur physique qui prendra sa part et remettra le reste soit à vous en tant qu'artiste, soit à votre maison de disques si c'est elle qui s'en occupe. Une vente physique génère des redevances mécaniques.

Types de redevances concernées :

• Redevances mécaniques

Autre paiement :

• Pourcentage convenu avec la maison de disques ou le distributeur sur les ventes.

Quand êtes-vous payé·e ?

Cela dépend du contrat. Certains distributeurs physiques attendent que vos redevances atteignent un certain montant avant de vous envoyer de l'argent, mais sinon, il faut compter environ deux mois.

Votre agence de synchronisation fera la promotion de votre musique auprès des utilisateur·trice·s de musique afin qu'elle puisse être placée dans un produit. Lorsque cela se produit, l'agence de synchronisation traite avec cet utilisateur pour vous obtenir le meilleur accord possible car elle recevra également une part (%). Vous recevrez une commission initiale (commission de licence de synchronisation) et des redevances voisines.

Types de redevances concernées :

• Droits de licence de synchronisation
• Redevances d'exécution (publique) (une fois que le produit audio/visuel est diffusé)
• Redevances de droits voisins (ou redevances d'exécution numérique)

Autres paiements possibles :

• % des ventes ou des vues de ce produit final

Quand êtes-vous payé·e ?

La rémunération sera presque instantanée une fois que l'agence de synchronisation et vous-même aurez signé le contrat avec l'utilisateur·trice. Les droits voisins peuvent prendre jusqu'à 2 ans, selon le pays dans lequel vous êtes enregistré·e et le pays dans lequel la musique est utilisée.

Vous jouerez vos chansons en direct devant un public. Cela génère des redevances en plus de la rémunération que vous recevrez du promoteur de cet événement.

Types de redevances concernées :

• Redevances d'exécution publique

Autre paiement :

• Redevances versées par le promoteur qui organise l'événement

Quand êtes-vous payé·e ?

L'arrivée des redevances d'exécution peut prendre jusqu'à deux ans, selon le pays dans lequel vous êtes enregistré·e et le pays dans lequel l'événement a lieu.

En revanche, la redevance que vous recevez du promoteur est généralement versée juste après l'événement.

Votre chanson sera diffusée à la radio et, dans de nombreux cas, cela vous apportera une grande visibilité en fonction de la portée de la station de radio. Mieux encore, cela génère de l'argent pour vous. Selon que vous êtes américain·e ou non, il peut y avoir différents types de redevances selon le type de radio (par exemple Pandora ou les stations de radio Internet).

Types de redevances concernés :

• Redevances d'exécution publique
• Redevances pour droits voisins (ou redevances pour exécution numérique)

Quand êtes-vous payé·e ?

Cela peut prendre jusqu'à 2 ans, selon le pays dans lequel vous êtes enregistré·e et le pays dans lequel la station de radio est basée.

Dans notre guide Comment gagner de l'argent avec Spotify, nous avons mentionné que le revenu moyen par stream sur Spotify est de 0.00437$. Il s'agit d'une moyenne qui ne prend en compte que Spotify et qui change chaque mois en fonction de la quantité de musique diffusée, de l'endroit où votre musique est diffusée et de l'abonnement de l'utilisateur·trice (freemium, premium). Cela peut vous donner quelques maux de tête.

Sur le site Information is Beautiful, vous pouvez consulter les revenus moyens des artistes par stream provenant des principales plateformes telles que Napster, Tidal, Spotify, Deezer, etc.

Les plateformes de téléchargement de musique comme iTunes, Beatport ou Amazon ont leurs propres tarifs et fixent généralement elles-mêmes le prix des morceaux ou des albums entiers, en fonction de leur propre politique de prix. La plateforme prend sa part et envoie le reste à l'agrégateur (ou distributeur de musique), et une petite partie à la société de gestion collective (par exemple, pour les droits mécaniques). Vous obtiendrez environ 50 à 70 % du prix affiché dans la plateforme.

Cette question est délicate. Si vous vendez votre CD et votre vinyle seul·e, sans label ni distributeur, vous obtenez le prix auquel vous les vendez. Si vous traitez avec une maison de disques, vous recevrez une plus petite part, et la maison de disques peut avoir un accord avec un distributeur qui réduit la part.

Un·e artiste reçoit généralement entre 1,50 et 2 dollars par CD vendu. Si vous traitez avec un label indépendant, vous pouvez obtenir une plus grande part du gâteau (c'est-à-dire 5 à 7 dollars).

Les possibilités sont si nombreuses que nous ne pouvons pas vraiment les chiffrer, mais vous pourriez facilement gagner environ 50 000 dollars en ayant un placement de votre musique sur une série Netflix.

Selon qu'une agence de booking est impliquée ou non, vous recevrez une rémunération pour votre prestation (n'acceptez jamais l'offre de payer pour jouer !). Il peut être très faible si vous êtes un petit groupe en tournée au Royaume-Uni et peut atteindre 150 à 500 dollars pour un groupe qui donne des concerts en Europe ou aux États-Unis. Les groupes plus importants travaillent généralement avec une agence lorsqu'ils commencent à attirer un public plus nombreux et à percevoir des cachets plus élevés.

En plus de cela, vous recevrez des redevances pour les représentations publiques.

Comment sont calculées les redevances pour les représentations publiques ? Dans certains pays, pour certaines représentations, comme les concerts, les redevances représentent un pourcentage fixe des recettes générées par le lieu où se déroule l'événement. Les droits perçus sont ensuite répartis entre les titulaires des droits sur les chansons interprétées, ce qui explique pourquoi le lieu ou le promoteur de l'événement peut vous demander une liste de morceaux. En général, la majeure partie de l'argent de la « cagnotte » à payer provient de la facturation aux salles de spectacle d'une redevance annuelle basée sur des facteurs clés tels que leur capacité, leur emplacement et leurs revenus. Cela s'applique également aux stations de radio et de télévision, qui paient une redevance globale en fonction de leur part de marché, de leur audience et de leurs revenus. L'argent de la cagnotte est ensuite divisé à l'aide d'une technique appelée échantillonnage. Comme ils ne peuvent pas savoir ce que jouent les petites salles qui diffusent de la musique provenant de leurs comptes personnels, ils demandent à un petit échantillon de ces salles ce qu'elles diffusent en détail et estiment le nombre de personnes payées sur la base de ces chiffres. Ainsi, dans le cas malheureux où votre musique ne serait pas incluse dans l'une des enquêtes par sondage, vous finiriez par gagner beaucoup moins que ce que vous méritez réellement.

Selon PRS, ils calculent les redevances par minute de temps de diffusion à la radio. Ils disposent également d'un outil de vérification des tarifs radio pour leurs membres. Il est très difficile d'établir une moyenne car de nombreux facteurs doivent être pris en compte, mais nous savons, grâce à Prescription Music PR, ce que certaines grandes stations de radio ont payé :

• BBC Radio 1 : 13,63 £ par minute
• BBC Radio 2 : 24,27 £ par minute
• BBC 6 Music : 5,25 £ par minute.

Pour en savoir plus, consultez notre paragraphe ci-dessus sur le mode de calcul des redevances d'exécution publique.